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Résiliation d’assurance

Alors que l’assurance occupe une place très importante, aussi bien dans l’économie globale que dans l’économie personnelle de chacun des assurés, il faut prendre garde de bien analyser un contrat d’assurance avant toute signature pour éviter les imprévus et les malentendus.




Malgré la protection financière que fournit un contrat d’assurance à la personne qui le souscrit, cette dernière est parfois amenée à résilier son contrat d’assurance, c’est-à-dire annuler l’accord qu’elle s’est convenue avec son assureur, pour des raisons relativement inattendues. Mais, il se peut que ces raisons peuvent émaner de l’autre partie contractante aussi.

Ainsi, le décès de la personne ou la perte de l’objet assuré … provoquent parfois la dissolution du contrat d’assurance.

Mais dans le cas où certains points mentionnés dans le contrat ne sont pas non plus respectés (notamment en cas de majoration de la prime d’assurance ou la découverte que l’assuré a menti sur certaines informations le concernant), la maison d’assurances a aussi le droit d’annuler le contrat.

Ainsi, que ce soit pour une assurance de personnes ou pour une assurance de dommages, toute procédure peut être arrêtée en cas de grand changement susceptible de porter atteinte à la réalisation du contrat et entraîne une résiliation du contrat, au cours de la validité de sa couverture ou à la fin du délai du contrat.

Fonctionnement de la résiliation d’assurance

La procédure de résiliation d’assurance n’est pas plus compliquée que celle de sa souscription. En effet, il suffit juste d’envoyer par lettre recommandée votre dossier et de veiller à ne pas perdre l’accusé d’envoi ni celui de la réception du document posté. Par la suite, il ne vous reste plus qu’attendre que votre demande soit accordée par la police d’assurance.




Notons toutefois que certaines demandes nécessitent des explications ou des justifications de la part de la partie qui engage la dissolution du contrat. La plupart du temps, il s’agit des résiliations non programmées et réclamées avant la fin du contrat.

En guise d’exemple, citons les annulations pour cause d’augmentation de prime ou de maintien de celui-ci à son montant initial alors que les risques diminuent : ces deux cas ne sont applicables qu’un mois après la réception du dossier complet.

Par contre, d’autres catégories d’assurance sont facilement résiliables, à l’instar de l’assurance sur l’habitation dont le contrat est renouvelable chaque année mais dont la résiliation nécessite au moins 2 mois de préavis, ou même de certaines assurances de personnes telles que les assurances-vies qui peuvent être annulées à tout moment en arrêtant tout simplement de payer la prime.

Enfin, la demande de résiliation de certains autres contrats peut être refusée, particulièrement s’il est clairement mentionné dans le contrat que celle-ci n’est pas résiliable annuellement (« R.A »), à moins d’une raison spécifique.


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